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Détail des zones tarifaires :
- Outre-Mer Zone 1 (anciennement DOM/CT) à savoir : Guadeloupe (y compris St Barthélemy et St Martin), Martinique, Réunion, Guyane, Mayotte, et St Pierre et Miquelon.
- Outre-Mer Zone 2 (anciennement TOM) à savoir : Nouvelle Calédonie et ses dépendances, Polynésie Française, Iles Wallis et Futuna, et Terres Australes et Antarctiques Françaises.
- International Zone 1 : Allemagne, Belgique, Pays Bas, Luxembourg.
- International Zone 2 : Grande Bretagne, Italie, Espagne.
- International Zones 3 – 4 – 5 – 6 : Autriche, Danemark, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Norvège, Pologne, Portugal, République Tchèque, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Autres pays de l’Europe de l’Est et Maghreb.
- International Zones 7 – 8 : USA, Canada, Amérique (hors USA et Canada), Afrique, Asie, Moyen Orient et Océanie.
- SP Armées 1 : SP25000 et SP 85000.
- SP Armées 2 : SP71000 et Navires.
- SP Armées 3 : SP91000.
Les produits seront livrés à l'adresse indiquée par l'Acheteur sur
Le bon de commande, en France Métropolitaine, à l’Outre-Mer ou à l’International.
Par défaut, les factures sont insérées dans les colis mais peuvent être transmises sur l'adresse de messagerie indiquée par l’Acheteur lors de son enregistrement.
Faute de respect des procédures exposées ci-dessous, aucune réclamation de l'Acheteur ne sera acceptée.
6.2. Caractéristiques du système Colissimo Suivi de la POSTE
L'Acheteur est livré à son domicile par son facteur sous 5 à 15 jours ouvrables. En cas d'absence, l'Acheteur ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés, au bureau de poste le plus proche, pendant un délai de quinze jours.
A défaut de réclamation par l’acheteur à son bureau de poste (ou d’adresse erronée ou incomplète fournie par l’Acheteur à la SAS SELF TISSUS) et de retour à l’envoyeur du colis, la SAS SELF TISSUS procédera à un second envoi aux frais de l’Acheteur. Pour ce faire, l’Acheteur devra adresser sa demande à la SAS SELF TISSUS par Email à serviceclient@selftissus.fr.
L'Acheteur est tenu de vérifier, en présence du préposé de la poste ou du livreur, l'état de l'emballage de la marchandise et son contenu à la livraison.
Dans l'hypothèse où l'Acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l'état ou le contenu de son colis, il est tenu :
- d'appliquer la procédure Colissimo (notamment signaler les dommages dus, toutes réclamations et réserves) et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d'anomalie auprès du préposé de la Poste (constat 170).
- de signaler ces incidents à la SAS SELF TISSUS par téléphone au 02.98.90.19.39 ou par email à serviceclient@selftissus.fr.
Toutes les conditions générales du système Colissimo Suivi de la Poste sont disponibles sur le site Internet www.colissimo.fr.
6.3. Caractéristiques du système de livraison par le transporteur GLS
L'Acheteur est livré à son domicile par GLS sous 5 à 15 jours ouvrables. En cas d'absence, l'Acheteur ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage du transporteur. Cet avis lui permet de prendre contact avec GLS afin de programmer une 2ème présentation gratuite ou de retirer le colis dans l'agence GLS en charge de la livraison et pendant un délai de quinze jours.
A défaut de réclamation par l’acheteur auprès de GLS(ou d’adresse erronée ou incomplète fournie par l’Acheteur à la SAS SELF TISSUS) et de retour à l’envoyeur du colis, la SAS SELF TISSUS procédera à un second envoi aux frais de l’Acheteur. Pour ce faire, l’Acheteur devra adresser sa demande à la SAS SELF TISSUS par Email à serviceclient@selftissus.fr.
L'Acheteur est tenu de vérifier, en présence du livreur, l'état de l'emballage de la marchandise et son contenu à la livraison.
Dans l'hypothèse où l'Acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l'état ou le contenu de son colis, il est tenu :
- d'appliquer la procédure GLS (notamment signaler les dommages dus, toutes réclamations et réserves) et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d'anomalie auprès du livreur.
- de signaler ces incidents à la SAS SELF TISSUS par téléphone au 02.98.90.99.99 ou par email à serviceclient@selftissus.fr.
Toutes les conditions générales du système GLS sont disponibles sur le site Internet www.gls.fr.
6.4. Livraison par un transporteur spécialisé autre que LA POSTE ou GLS
Dans le cas où la SAS SELF TISSUS procéderait à un envoi par l'intermédiaire d'un transporteur spécialisé, elle en informerait au préalable l'Acheteur.
6.5. Délais
Les délais de livraison commencent à courir à compter du jour du paiement.
Le délai de livraison est de trois à quinze jours ouvrés pour la France Métropolitaine (10 à 30 jours ouvrés pour l’outre-mer et l’international).
Si le délai expire un samedi, un dimanche, un jour férié ou un jour chômé, il est reporté au premier jour ouvrable suivant.
La date limite de livraison est de trente jours ouvrés pour la France Métropolitaine (45 jours ouvrés pour l’outre-mer et international).
Le délai de livraison sera augmenté en cas de grève, qu’elle soit générale ou spéciale, qu’elle concerne le vendeur et/ou ses fournisseurs. Il sera aussi augmenté en cas d’impossibilité de livrer, notamment par suite d’intempéries ou encore en cas de force majeure.
Si la livraison n’est pas effectuée dans les sept jours après la date limite qui est fixée ci-dessus, l’acheteur peut dénoncer la vente par lettre recommandée avec accusé réception, sauf si la livraison intervient avant que cette lettre ne soit reçue par le vendeur.
La faculté de demander la résolution du contrat peut être exercée dans un délai de soixante jours ouvrés à compter de la date indiquée pour la livraison du bien.
La SAS SELF TISSUS ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable d’un éventuel retard de livraison incombant aux services de La Poste, GLS ou du prestataire de transport choisi.
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